FERNANDEZ MARC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-07-18 : lundi 18 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FERNANDEZ
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MARC
Prénom usuel de la personne physique	MARC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	397629130
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:19:04 : lundi 29 août 2022 - 09h19

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	11211
Code postal	11300
Date de création de l’établissement	lundi 18 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 mars 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MAGRIE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	397629130
Numéro Siret	39762913000014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	11105
Code postal	11300
Complément d’adresse	ZI LA PLAINE
Date de création de l’établissement	lundi 01 mars 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COURNANEL
Libellé de voie	D ALET
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	397629130
Numéro Siret	39762913000022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	11211
Code postal	11300
Date de création de l’établissement	samedi 01 août 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 août 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 23 avril 2011 - 08h28
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MAGRIE
Libellé de voie	LIEU-DIT MONTREALAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	397629130
Numéro Siret	39762913000030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents