CUBAYNES ANNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-07-07 : jeudi 07 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CUBAYNES
Nom d'usage de la personne physique	CAZES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ANNE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Prénom usuel de la personne physique	ANNE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	397755851
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T06:25:33 : dimanche 10 juillet 2016 - 06h25

Les établissements

RTE DE DOUELLE 46090 MERCUES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.6D :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46191
Code postal	46090
Date de création de l’établissement	jeudi 07 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 31 décembre 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 12h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MERCUES
Libellé de voie	DE DOUELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	397755851
Numéro Siret	39775585100011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

46090 AUJOLS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	46010
Code postal	46090
Date de création de l’établissement	vendredi 01 décembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUJOLS
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	397755851
Numéro Siret	39775585100029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)