VAN BUTSELE RAPHAEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	46.19B : Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-07-01 : vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2012-12-31 : lundi 31 décembre 2012
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00046
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	VAN BUTSELE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	RAPHAEL
Prénom usuel de la personne physique	RAPHAEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	397812785
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:21:53 : samedi 20 mai 2017 - 03h21

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.8A : Studios et autres activités photographiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60482
Code postal	60560
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ORRY-LA-VILLE
Libellé de voie	DE COMMELLES
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	21
Numéro Siren	397812785
Numéro Siret	39781278500012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.8A : Studios et autres activités photographiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60464
Code postal	60840
Date de création de l’établissement	samedi 01 janvier 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 avril 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NOINTEL
Libellé de voie	CHATEAU DE NOINTEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	397812785
Numéro Siret	39781278500020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	90.03B : Autre création artistique
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60482
Code postal	60560
Date de création de l’établissement	dimanche 01 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	ORRY-LA-VILLE
Libellé de voie	D'HERIVAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	397812785
Numéro Siret	39781278500038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	46.19B : Autres intermédiaires du commerce en produits divers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	60482
Code postal	60560
Date de création de l’établissement	mercredi 01 février 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 février 2012
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h21
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORRY-LA-VILLE
Libellé de voie	D'HERIVAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	397812785
Numéro Siret	39781278500046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents