BROTO FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	31.09B : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-07-25 : lundi 25 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-07-12 : lundi 12 juillet 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROTO
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	397865320
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2021-07-23T14:02:14 : vendredi 23 juillet 2021 - 14h02

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.1K : Industries connexes de l'ameublement
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	64445
Code postal	64000
Date de création de l’établissement	lundi 25 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 20 avril 2001
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PAU
Libellé de voie	BAUDON
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	7
Numéro Siren	397865320
Numéro Siret	39786532000014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	36.1K :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	64132
Code postal	64320
Date de création de l’établissement	vendredi 20 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 avril 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BIZANOS
Libellé de voie	CLEMENCEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	21
Numéro Siren	397865320
Numéro Siret	39786532000022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	31.09B : Fabrication d'autres meubles et industries connexes de l'ameublement
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3109BA : fabrication et finissage de meubles divers
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	64132
Code postal	64320
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 12 juillet 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 23 juillet 2021 - 14h02
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BIZANOS
Libellé de voie	GEORGES CLEMENCEAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	31
Numéro Siren	397865320
Numéro Siret	39786532000030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

Documents