DRUOT FREDERIC

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-07-01 : vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-31 : dimanche 31 janvier 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00025
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DRUOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FREDERIC
Prénom usuel de la personne physique	FREDERIC
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	397932120
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:19:18 : lundi 29 août 2022 - 09h19

Les établissements

25620 MALBRANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.41Z : Élevage de vaches laitières
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25360
Code postal	25620
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 2014
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 juin 2015 - 15h34
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MALBRANS
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	397932120
Numéro Siret	39793212000017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

38 RUE BERSOT 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	lundi 01 décembre 2014
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 janvier 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	BERSOT
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	38
Numéro Siren	397932120
Numéro Siret	39793212000025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue