MOUSCARDES JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.29Z : Autres cultures permanentes
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1982-01-01 : vendredi 01 janvier 1982
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-08-01 : jeudi 01 août 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUSCARDES
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARC
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	398027680
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-08-24T08:12:27 : mardi 24 août 2021 - 08h12

Les établissements

LABORDE 40180 SAUBUSSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40293
Code postal	40180
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 1982
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 31 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 24 septembre 2019 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAUBUSSE
Libellé de voie	LABORDE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	398027680
Numéro Siret	39802768000014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

252 RTE DE HORT 40300 ORIST

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.29Z : Autres cultures permanentes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	40211
Code postal	40300
Date de création de l’établissement	jeudi 01 août 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 août 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 24 août 2021 - 08h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	ORIST
Libellé de voie	DE HORT
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	252
Numéro Siren	398027680
Numéro Siret	39802768000022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route