CSE D'ETABLISSEMENT SCHNEIDER ELECTRIC GRENOBLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.20Z : Activités des syndicats de salariés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	8311 : Comité social économique d'établissement
Date de création de l'unité légale	1994-05-03 : mardi 03 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-10-21 : jeudi 21 octobre 2021
Dénomination de l'unité légale	CSE D'ETABLISSEMENT SCHNEIDER ELECTRIC GRENOBLE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00040
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	CSEE SEG
Numéro Siren	398396812
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	11 : 10 à 19 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:19:42 : lundi 29 août 2022 - 09h19

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	91.2Z :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38185
Code postal	38000
Date de création de l’établissement	mardi 03 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 octobre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 12h33
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRENOBLE
Libellé de voie	PAUL LOUIS MERLIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	398396812
Numéro Siret	39839681200016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	QUAI : Quai

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.20Z : Hébergement touristique et autre hébergement de courte durée
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	17385
Code postal	17310
Date de création de l’établissement	mardi 03 mai 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 18h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	SAINT PIERRE D'OLERON
Libellé de voie	LA BRIMAUDIERE OUEST
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	398396812
Numéro Siret	39839681200024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.20Z : Activités des syndicats de salariés
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38229
Code postal	38240
Complément d’adresse	SITE M7
Date de création de l’établissement	mercredi 01 octobre 2003
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 21 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MEYLAN
Libellé de voie	DU VIEUX CHENE
Numéro interne de classement de l'établissement	00032
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	398396812
Numéro Siret	39839681200032
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	11 : 10 à 19 salariés
Type de voie	CHE : Chemin

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.20Z : Activités des syndicats de salariés
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	38185
Code postal	38000
Date de création de l’établissement	jeudi 21 octobre 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 21 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 21 décembre 2021 - 15h10
Distribution spéciale de l’établissement	CEDEX 9
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GRENOBLE
Libellé de voie	HENRI TARZE
Numéro interne de classement de l'établissement	00040
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	398396812
Numéro Siret	39839681200040
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

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