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INDIV RAFFIN ROBERT SUZANNE PAULETTE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale2110 : Indivision entre personnes physiques
Date de création de l'unité légale1994-10-17 : lundi 17 octobre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination de l'unité légaleINDIV RAFFIN ROBERT SUZANNE PAULETTE
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00013
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren398626838
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2011-12-03T02:51:28 : samedi 03 décembre 2011 - 02h51

Les établissements

LE PLAN 71960 FUISSE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 71210
Code postal 71960
Date de création de l’établissement lundi 17 octobre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 18h53
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FUISSE
Libellé de voie LE PLAN
Numéro interne de classement de l'établissement 00013
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 398626838
Numéro Siret 39862683800013
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)