French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

CHAMORET DOMINIQUE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1994-07-01 : vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00020
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueCHAMORET
Premier prénom déclaré pour un personne physiqueDOMINIQUE
Prénom usuel de la personne physiqueDOMINIQUE
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren398726414
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2019-01-16T15:00:06 : mercredi 16 janvier 2019 - 15h00

Les établissements

LE BOURG 69220 CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 00.0Z :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 69065
Code postal 69220
Date de création de l’établissement vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement lundi 04 novembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune CORCELLES-EN-BEAUJOLAIS
Libellé de voie LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAF1993
Numéro Siren 398726414
Numéro Siret 39872641400012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

RTE DE LOUHAN 71470 ROMENAY

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 11.01Z : Production de boissons alcooliques distillées
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers 1101ZQ :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 71373
Code postal 71470
Date de création de l’établissement lundi 04 novembre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement dimanche 29 janvier 2017 - 17h56
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune ROMENAY
Libellé de voie DE LOUHAN
Numéro interne de classement de l'établissement 00020
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 398726414
Numéro Siret 39872641400020
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie RTE : Route

AV DE LA PALMIERE 17570 LES MATHES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 17225
Code postal 17570
Date de création de l’établissement mardi 01 janvier 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2019
Date du dernier traitement de l’établissement mercredi 16 janvier 2019 - 15h00
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune LES MATHES
Libellé de voie DE LA PALMIERE
Numéro interne de classement de l'établissement 00061
Nombre de périodes de l’établissement 1
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 398726414
Numéro Siret 39872641400061
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie AV : Avenue