PINAULT JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-10-29 : samedi 29 octobre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2021-08-31 : mardi 31 août 2021
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00026
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PINAULT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	399027267
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-09-02T08:49:43 : jeudi 02 septembre 2021 - 08h49

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	04049
Code postal	04160
Date de création de l’établissement	samedi 29 octobre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 25 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHATEAU-ARNOUX-SAINT-AUBAN
Libellé de voie	VICTORIN MAUREL
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	6
Numéro Siren	399027267
Numéro Siret	39902726700018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	04013
Code postal	04200
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 août 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 02 septembre 2021 - 08h49
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	AUBIGNOSC
Libellé de voie	LE VILLAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	8
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399027267
Numéro Siret	39902726700026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	04145
Code postal	04200
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 30 juin 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PEIPIN
Libellé de voie	LE VILLAGE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	399027267
Numéro Siret	39902726700034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

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