COURT PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-12-06 : mardi 06 décembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COURT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	AIME
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	399232560
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:32:43 : samedi 20 mai 2017 - 03h32

Les établissements

5 RUE CURNONSKY 75017 PARIS 17

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75117
Code postal	75017
Complément d’adresse	5-7
Date de création de l’établissement	mardi 06 décembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 28 décembre 2001
Première ligne d’enseigne de l’établissement	MATAREA
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 17
Libellé de voie	CURNONSKY
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	5
Numéro Siren	399232560
Numéro Siret	39923256000017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

4 ALL DE LA FONTAINE AU ROY 95270 SAINT-MARTIN-DU-TERTRE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	95566
Code postal	95270
Date de création de l’établissement	vendredi 28 décembre 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 mars 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAINT-MARTIN-DU-TERTRE
Libellé de voie	DE LA FONTAINE AU ROY
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	4
Numéro Siren	399232560
Numéro Siret	39923256000025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	ALL : Allée

3 RUE CURNONSKY 75017 PARIS 17

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75117
Code postal	75017
Date de création de l’établissement	lundi 01 mars 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 15 avril 2013 - 07h56
Distribution spéciale de l’établissement	AP 366
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PARIS 17
Libellé de voie	CURNONSKY
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	399232560
Numéro Siret	39923256000033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue