SIGNORET ETIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.12A : Activité des géomètres
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1994-12-07 : mercredi 07 décembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	ACTE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SIGNORET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ETIENNE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JULIEN
Prénom usuel de la personne physique	ETIENNE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	399460781
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:34:24 : samedi 20 mai 2017 - 03h34

Les établissements

74340 SAMOENS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3B : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	74258
Code postal	74340
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 décembre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h19
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SAMOENS
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	399460781
Numéro Siret	39946078100012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LES MIAUX 74440 MORILLON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.12A : Activité des géomètres
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74190
Code postal	74440
Date de création de l’établissement	jeudi 01 avril 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 19h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MORILLON
Libellé de voie	LES MIAUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399460781
Numéro Siret	39946078100020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)