ASS NOTRE DAME DE BONSON

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1994-07-01 : vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-04-30 : dimanche 30 avril 2017
Dénomination de l'unité légale	ASS NOTRE DAME DE BONSON
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W421001136
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00013
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	399478460
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:20:40 : lundi 29 août 2022 - 09h20

Les établissements

RUE DE LA CHAPELLE 42160 BONSON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	94.91Z : Activités des organisations religieuses
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	42022
Code postal	42160
Date de création de l’établissement	vendredi 01 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BONSON
Libellé de voie	DE LA CHAPELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399478460
Numéro Siret	39947846000013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés
Type de voie	RUE : Rue