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ASSOCIATION SCOLAIRE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1994-11-01 : mardi 01 novembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleASSOCIATION SCOLAIRE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00019
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren399522549
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T03:34:52 : samedi 20 mai 2017 - 03h34

Les établissements

21500 CREPAND

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 21212
Code postal 21500
Complément d’adresse ECOLE PRIMAIRE
Date de création de l’établissement mardi 01 novembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 19h11
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune CREPAND
Numéro interne de classement de l'établissement 00019
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 399522549
Numéro Siret 39952254900019
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)