MERCIER DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-01-01 : dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MERCIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	RAYMOND
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	399586130
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:35:15 : samedi 20 mai 2017 - 03h35

Les établissements

LES MAILLETS 74250 VIUZ-EN-SALLAZ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C : Autres activités sportives
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74311
Code postal	74250
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 septembre 2000
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VIUZ-EN-SALLAZ
Libellé de voie	LES MAILLETS
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	399586130
Numéro Siret	39958613000011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LD QUINCY 74440 MIEUSSY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	74183
Code postal	74440
Date de création de l’établissement	vendredi 01 septembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 19h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MIEUSSY
Libellé de voie	QUINCY
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	399586130
Numéro Siret	39958613000029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit