PARTOUCHE PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-01-01 : dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PARTOUCHE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	399594597
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:35:19 : samedi 20 mai 2017 - 03h35

Les établissements

6 RUE DE LA BRECHE 28000 CHARTRES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	28085
Code postal	28000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 07 octobre 1996
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARTRES
Libellé de voie	DE LA BRECHE
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	6
Numéro Siren	399594597
Numéro Siret	39959459700011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

37 RUE DE LA PETITE CHAPELLE 59810 LESQUIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	59343
Code postal	59810
Date de création de l’établissement	lundi 07 octobre 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 décembre 2000
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LESQUIN
Libellé de voie	DE LA PETITE CHAPELLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	37
Numéro Siren	399594597
Numéro Siret	39959459700029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

84 RUE D IENA 59810 LESQUIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code cedex	59812
Code commune de l’établissement	59343
Code postal	59810
Complément d’adresse	HAMEAU DE GAMAND
Date de création de l’établissement	samedi 30 décembre 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 19h12
Distribution spéciale de l’établissement	BP 236
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé du code cedex	LESQUIN CEDEX
Libellé de la commune	LESQUIN
Libellé de voie	D IENA
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	84
Numéro Siren	399594597
Numéro Siret	39959459700037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue