PONCET FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-01-04 : mercredi 04 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-10-12 : jeudi 12 octobre 2017
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PONCET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	399775600
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-10-22T04:34:17 : dimanche 22 octobre 2017 - 04h34

Les établissements

32 CHE EN MARTEL 01500 AMBERIEU-EN-BUGEY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	51.1T : Intermédiaires non spécialisés du commerce
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01004
Code postal	01500
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	AMBERIEU-EN-BUGEY
Libellé de voie	EN MARTEL
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	32
Numéro Siren	399775600
Numéro Siret	39977560000014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

262 RTE DE THOIRY 01630 SERGY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.99A : Vente à domicile
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01401
Code postal	01630
Complément d’adresse	RESIDENCE LES PEUPLIERS
Date de création de l’établissement	lundi 01 mai 2006
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 22 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 13 novembre 2012 - 10h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SERGY
Libellé de voie	DE THOIRY
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	262
Numéro Siren	399775600
Numéro Siret	39977560000022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

27 ALL DES EDELWEISS 01200 CHATILLON EN MICHAILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	01091
Code postal	01200
Date de création de l’établissement	lundi 05 novembre 2012
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 12 octobre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 20 février 2019 - 08h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHATILLON EN MICHAILLE
Libellé de voie	DES EDELWEISS
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	27
Numéro Siren	399775600
Numéro Siret	39977560000030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	ALL : Allée