CASE OMS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1994-07-05 : mardi 05 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	CASE OMS
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00014
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	399803212
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:36:50 : samedi 20 mai 2017 - 03h36

Les établissements

3 PAS DU PALAIS DE JUSTICE 38000 GRENOBLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	38185
Code postal	38000
Date de création de l’établissement	mardi 05 juillet 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 19h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GRENOBLE
Libellé de voie	DU PALAIS DE JUSTICE
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	399803212
Numéro Siret	39980321200014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PAS : Passage