French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

ARTUSI PASCAL

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1995-01-27 : vendredi 27 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2021-12-31 : vendredi 31 décembre 2021
État administratif de l'unité légaleC : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00010
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueARTUSI
Premier prénom déclaré pour un personne physiquePASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueMICHEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physiqueDANIEL
Prénom usuel de la personne physiquePASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueM : Masculin
Numéro Siren399843408
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2022-01-13T03:37:00 : jeudi 13 janvier 2022 - 03h37

Les établissements

12 RUE MARCEL AYME 39270 ORGELET

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 43.22A : Travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers 4322AZ : travaux d'installation d'eau et de gaz en tous locaux
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 39397
Code postal 39270
Date de création de l’établissement vendredi 27 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement vendredi 31 décembre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement jeudi 13 janvier 2022 - 03h37
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune ORGELET
Libellé de voie MARCEL AYME
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 5
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 12
Numéro Siren 399843408
Numéro Siret 39984340800010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie RUE : Rue