HOUSSAIS FRANCK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-01-01 : dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-08-15 : samedi 15 août 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00015
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	HOUSSAIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCK
Prénom usuel de la personne physique	FRANCK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	400033734
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-01-13T11:00:02 : mercredi 13 janvier 2021 - 11h00

Les établissements

LES GENDRONNIERES 35680 DOMALAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35097
Code postal	35680
Date de création de l’établissement	dimanche 01 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 15 août 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 janvier 2021 - 11h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DOMALAIN
Libellé de voie	LES GENDRONNIERES
Numéro interne de classement de l'établissement	00015
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	400033734
Numéro Siret	40003373400015
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LA GENDRONNIERE 35680 DOMALAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35097
Code postal	35680
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 février 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 13 janvier 2021 - 11h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	DOMALAIN
Libellé de voie	LA GENDRONNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00023
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	400033734
Numéro Siret	40003373400023
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)