GRATIOT SEBASTIEN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-01-16 : lundi 16 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-08-24 : vendredi 24 août 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00024
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	GRATIOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SEBASTIEN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	CLAUDE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	SEBASTIEN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	400102901
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2018-12-26T11:16:55 : mercredi 26 décembre 2018 - 11h16

Les établissements

8 AV FERNAND DROUET 02310 CHARLY-SUR-MARNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.1G :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	02163
Code postal	02310
Date de création de l’établissement	lundi 16 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 novembre 2003
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 26 décembre 2018 - 11h16
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHARLY-SUR-MARNE
Libellé de voie	FERNAND DROUET
Numéro interne de classement de l'établissement	00016
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	8
Numéro Siren	400102901
Numéro Siret	40010290100016
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	AV : Avenue

LES CHAMPS DU PRIEURE 77700 BAILLY-ROMAINVILLIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20A : Location de logements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	77018
Code postal	77700
Complément d’adresse	ZAI VILLAGES NATURES
Date de création de l’établissement	vendredi 24 août 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 24 août 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BAILLY-ROMAINVILLIERS
Libellé de voie	LES CHAMPS DU PRIEURE
Numéro interne de classement de l'établissement	00024
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	400102901
Numéro Siret	40010290100024
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique