MOUZET FRANCOIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-01-30 : lundi 30 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2011-09-01 : jeudi 01 septembre 2011
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00034
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOUZET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PIERRE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Quatrième prénom déclaré pour un personne physique	MICHEL
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	400240529
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:39:46 : samedi 20 mai 2017 - 03h39

Les établissements

2 RUE LA MOTTE PICQUET 44100 NANTES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44109
Code postal	44100
Date de création de l’établissement	lundi 30 janvier 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 août 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NANTES
Libellé de voie	LA MOTTE PICQUET
Numéro interne de classement de l'établissement	00018
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	2
Numéro Siren	400240529
Numéro Siret	40024052900018
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

LA VINCAIS 44119 GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44066
Code postal	44119
Date de création de l’établissement	vendredi 01 août 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 03 octobre 2011 - 13h36
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GRANDCHAMPS-DES-FONTAINES
Libellé de voie	LA VINCAIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00026
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	400240529
Numéro Siret	40024052900026
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

RUE AMPERE 44810 HERIC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	44073
Code postal	44810
Complément d’adresse	PA DE L'ERETTE
Date de création de l’établissement	jeudi 01 septembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 septembre 2011
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h24
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	HERIC
Libellé de voie	AMPERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00034
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	400240529
Numéro Siret	40024052900034
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue