ROYAN MARTINE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10C : Restauration de type rapide
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-02-26 : dimanche 26 février 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-09-30 : mercredi 30 septembre 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00037
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	ROYAN
Nom d'usage de la personne physique	BRASSART
Premier prénom déclaré pour un personne physique	MARTINE
Prénom usuel de la personne physique	MARTINE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	400335899
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:40:24 : samedi 20 mai 2017 - 03h40

Les établissements

RIBARON 72240 CONLIE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8B : Cuisson de produits de boulangerie
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	72089
Code postal	72240
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 25 décembre 1995
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h20
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CONLIE
Libellé de voie	RIBARON
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	400335899
Numéro Siret	40033589900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

9 AV DE LA MEDITERRANEE 34340 MARSEILLAN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10C : Restauration de type rapide
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34150
Code postal	34340
Date de création de l’établissement	lundi 28 mars 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 30 septembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 20 mai 2016 - 13h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MARSEILLAN
Libellé de voie	DE LA MEDITERRANEE
Numéro interne de classement de l'établissement	00037
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	9
Numéro Siren	400335899
Numéro Siret	40033589900037
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	AV : Avenue