PETEL PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-03-16 : jeudi 16 mars 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-02-13 : mardi 13 février 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PETEL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	400540993
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-02-15T09:53:16 : jeudi 15 février 2018 - 09h53

Les établissements

12 RUE DE L HOTEL DE VILLE 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Complément d’adresse	RATTACHEMENT MAIRIE
Date de création de l’établissement	jeudi 16 mars 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 13 février 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 15 février 2018 - 09h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	DE L HOTEL DE VILLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	400540993
Numéro Siret	40054099300013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

1 PL JEAN JAURES 25200 MONTBELIARD

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.89Z : Autres commerces de détail sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25388
Code postal	25200
Complément d’adresse	ASNIT
Date de création de l’établissement	mardi 13 février 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 13 février 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 15 février 2018 - 09h53
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MONTBELIARD
Libellé de voie	JEAN JAURES
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	400540993
Numéro Siret	40054099300021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	PL : Place