COUTURIER PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-05-15 : lundi 15 mai 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-05-09 : mardi 09 mai 2017
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	COUTURIER
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	401071261
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:47:49 : samedi 20 mai 2017 - 03h47

Les établissements

RUE DU PRIEURE ST MARTIN 17540 NUAILLE D'AUNIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.4C : Menuiserie bois et matières plastiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17267
Code postal	17540
Date de création de l’établissement	lundi 15 mai 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 15 août 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h10
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NUAILLE D'AUNIS
Libellé de voie	DU PRIEURE ST MARTIN
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	401071261
Numéro Siret	40107126100010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

5 CHE DU BOIS 17540 LE GUE D'ALLERE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312AZ : travaux de terrassement courants et travaux preparatoires
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	17186
Code postal	17540
Complément d’adresse	SARL CONSTRUCTION BETON
Date de création de l’établissement	lundi 04 octobre 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 09 mai 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 10 mai 2017 - 04h19
Dénomination usuelle de l’établissement	COUTURIER
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LE GUE D'ALLERE
Libellé de voie	DU BOIS
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	5
Numéro Siren	401071261
Numéro Siret	40107126100028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin