BERNARD FRANCOISE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	14.11Z : Fabrication de vêtements en cuir
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-03-01 : mercredi 01 mars 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-01-07 : lundi 07 janvier 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BERNARD
Nom d'usage de la personne physique	HUVET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOISE
Prénom usuel de la personne physique	FRANCOISE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	F : Féminin
Numéro Siren	401206982
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-02-11T11:00:43 : lundi 11 février 2019 - 11h00

Les établissements

LA MAISON NEUVE 63700 LA CROUZILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.2C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	63130
Code postal	63700
Date de création de l’établissement	mercredi 01 mars 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 30 juin 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 11 février 2019 - 11h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LA CROUZILLE
Libellé de voie	LA MAISON NEUVE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	401206982
Numéro Siret	40120698200019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

03600 COLOMBIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	14.11Z : Fabrication de vêtements en cuir
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1411ZZ : fabrication de vetements en cuir
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	03081
Code postal	03600
Complément d’adresse	LES MARCAS
Date de création de l’établissement	lundi 07 janvier 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 07 janvier 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h25
Dénomination usuelle de l’établissement	ATELIER CUIRS ET TISSUS
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	COLOMBIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	401206982
Numéro Siret	40120698200027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique