CORNETET CHRISTIAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.11C : Supérettes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1993-11-27 : samedi 27 novembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	PETIT CASINO
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00039
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	CORNETET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CHRISTIAN
Prénom usuel de la personne physique	CHRISTIAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	401210430
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:49:07 : samedi 20 mai 2017 - 03h49

Les établissements

11 RUE BATTANT 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.1B : Commerce d'alimentation générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	samedi 27 novembre 1993
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 25 décembre 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 15 décembre 2006 - 00h58
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	BATTANT
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	11
Numéro Siren	401210430
Numéro Siret	40121043000013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

6 RUE DES DEUX PONTS 39230 SELLIERES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	52.1B : Commerce d'alimentation générale
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	39508
Code postal	39230
Date de création de l’établissement	jeudi 02 octobre 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 août 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	SELLIERES
Libellé de voie	DES DEUX PONTS
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	6
Numéro Siren	401210430
Numéro Siret	40121043000021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

31 RUE DE BELFORT 25000 BESANCON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.11C : Supérettes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25056
Code postal	25000
Date de création de l’établissement	mercredi 01 août 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 19h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BESANCON
Libellé de voie	DE BELFORT
Numéro interne de classement de l'établissement	00039
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	31
Numéro Siren	401210430
Numéro Siret	40121043000039
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue