DAUBERTE PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-07-01 : samedi 01 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-01-01 : mardi 01 janvier 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DAUBERTE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	401484712
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2019-03-11T13:27:26 : lundi 11 mars 2019 - 13h27

Les établissements

LES FATIGONS 84410 BEDOIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.3A : Location de matériel agricole
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	84017
Code postal	84410
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 31 décembre 2001
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BEDOIN
Libellé de voie	LES FATIGONS
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	401484712
Numéro Siret	40148471200013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

530 RTE DE FLASSAN 84410 BEDOIN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.21Z : Culture de la vigne
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	84017
Code postal	84410
Complément d’adresse	LES FATIGONS
Date de création de l’établissement	lundi 31 octobre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 11 mars 2019 - 13h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BEDOIN
Libellé de voie	DE FLASSAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	530
Numéro Siren	401484712
Numéro Siret	40148471200021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route