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COMITE DES FETES

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1994-12-31 : samedi 31 décembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCOMITE DES FETES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW492000404
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren401583091
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2018-04-17T08:16:32 : mardi 17 avril 2018 - 08h16

Les établissements

19 BD DU GENERAL DE GAULLE 49450 SEVREMOINE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 94.99Z : Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 49301
Code postal 49450
Complément d’adresse CHEZ MR BOSSARD ALPHONSE
Date de création de l’établissement samedi 31 décembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 19h49
Distribution spéciale de l’établissement BP 61
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune SEVREMOINE
Libellé de voie DU GENERAL DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro de voie 19
Numéro Siren 401583091
Numéro Siret 40158309100012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie BD : Boulevard