RT+

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	5710 : SAS, société par actions simplifiée
Date de création de l'unité légale	1995-07-01 : samedi 01 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-12-31 : lundi 31 décembre 2018
Dénomination de l'unité légale	RT+
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	N : l'entreprise n'appartient pas au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Numéro Siren	401602750
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2022-01-18T11:27:04 : mardi 18 janvier 2022 - 11h27

Les établissements

10 LD LES AGES 25390 LORAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25349
Code postal	25390
Date de création de l’établissement	samedi 01 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juillet 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 05h08
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LORAY
Libellé de voie	LES AGES
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	10
Numéro Siren	401602750
Numéro Siret	40160275000010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit

15 RUE PIERRE DECHANET 25300 PONTARLIER

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25462
Code postal	25300
Complément d’adresse	ZI LES GRANDS PLANCHANTS
Date de création de l’établissement	samedi 01 juin 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 01 juillet 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 18 janvier 2022 - 11h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	PONTARLIER
Libellé de voie	PIERRE DECHANET
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	15
Numéro Siren	401602750
Numéro Siret	40160275000028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue