MOREL JEAN-CLAUDE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-07-03 : lundi 03 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-05-01 : jeudi 01 mai 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MOREL
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN-CLAUDE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	GABRIEL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	YVON
Prénom usuel de la personne physique	JEAN-CLAUDE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	401782339
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	03 : 6 à 9 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:22:34 : lundi 29 août 2022 - 09h22

Les établissements

16 RUE HOLGATE 50500 CARENTAN-LES-MARAIS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	15.8C :
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	50099
Code postal	50500
Date de création de l’établissement	lundi 03 avril 2000
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 septembre 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 01 février 2019 - 10h17
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CARENTAN-LES-MARAIS
Libellé de voie	HOLGATE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro de voie	16
Numéro Siren	401782339
Numéro Siret	40178233900022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

147 GRANDE RUE 76200 DIEPPE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	10.71C : Boulangerie et boulangerie-pâtisserie
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1071CB : boulangerie-patisserie
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	76217
Code postal	76200
Date de création de l’établissement	jeudi 01 mai 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 mai 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	DIEPPE
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	147
Numéro Siren	401782339
Numéro Siret	40178233900030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	03 : 6 à 9 salariés