BROCHAND JEAN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	30.92Z : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-07-06 : jeudi 06 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-01-10 : vendredi 10 janvier 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00030
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BROCHAND
Premier prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	CHARLES
Prénom usuel de la personne physique	JEAN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	401786728
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2020-03-10T11:01:41 : mardi 10 mars 2020 - 11h01

Les établissements

6 RUE DE L'EGLISE 10500 MAIZIERES-LES-BRIENNE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	58.19Z : Autres activités d'édition
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	10221
Code postal	10500
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 13 février 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 10 mars 2020 - 11h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MAIZIERES-LES-BRIENNE
Libellé de voie	DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	401786728
Numéro Siret	40178672800022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

71 RTE DE DIJON 21600 LONGVIC

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	30.92Z : Fabrication de bicyclettes et de véhicules pour invalides
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	3092ZB :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	21355
Code postal	21600
Date de création de l’établissement	vendredi 10 janvier 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 10 janvier 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h25
Dénomination usuelle de l’établissement	FLYING.DUCK.INTERNATIONAL
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LONGVIC
Libellé de voie	DE DIJON
Numéro interne de classement de l'établissement	00030
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	71
Numéro Siren	401786728
Numéro Siret	40178672800030
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route