PASCAL-MOUSSELARD PHILIPPE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-07-21 : vendredi 21 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2009-09-01 : mardi 01 septembre 2009
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PASCAL-MOUSSELARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PHILIPPE
Prénom usuel de la personne physique	PHILIPPE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	402017644
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2017-05-20T03:56:54 : samedi 20 mai 2017 - 03h56

Les établissements

58460 BREUGNON

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.3A : Activités artistiques
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	58038
Code postal	58460
Date de création de l’établissement	vendredi 21 juillet 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 30 juin 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 03 mai 2011 - 00h22
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	BREUGNON
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	402017644
Numéro Siret	40201764400012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

11 RUE RAOUL CALAS 34500 BEZIERS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34032
Code postal	34500
Date de création de l’établissement	mardi 01 septembre 2009
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 septembre 2009
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	BEZIERS
Libellé de voie	RAOUL CALAS
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	11
Numéro Siren	402017644
Numéro Siret	40201764400020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue