BOURGOGNE PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-04-01 : samedi 01 avril 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-30 : vendredi 30 décembre 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00019
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BOURGOGNE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JEAN
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	402029342
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-08-04T08:42:49 : vendredi 04 août 2017 - 08h42

Les établissements

1 RUE EUGENE CHOUX 35520 LA CHAPELLE-DES-FOUGERETZ

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35059
Code postal	35520
Date de création de l’établissement	samedi 01 avril 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LA CHAPELLE-DES-FOUGERETZ
Libellé de voie	EUGENE CHOUX
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	1
Numéro Siren	402029342
Numéro Siret	40202934200019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

160 RUE DE BREST 35000 RENNES

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35238
Code postal	35000
Date de création de l’établissement	dimanche 01 avril 2001
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 30 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 août 2017 - 08h42
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	RENNES
Libellé de voie	DE BREST
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	160
Numéro Siren	402029342
Numéro Siret	40202934200027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue