FRANCOIS ARNAUD

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-05-02 : mardi 02 mai 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-10-31 : mardi 31 octobre 2017
État administratif de l'unité légale	C : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00022
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FRANCOIS
Premier prénom déclaré pour un personne physique	ARNAUD
Prénom usuel de la personne physique	ARNAUD
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	402029938
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-11-30T08:50:29 : jeudi 30 novembre 2017 - 08h50

Les établissements

38 RUE DES EPINETTES 75017 PARIS 17

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	75117
Code postal	75017
Date de création de l’établissement	mardi 02 mai 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 09 juin 1997
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 17
Libellé de voie	DES EPINETTES
Numéro interne de classement de l'établissement	00014
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	38
Numéro Siren	402029938
Numéro Siret	40202993800014
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

2 RUE BROCHANT 75017 PARIS 17

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	75117
Code postal	75017
Date de création de l’établissement	lundi 09 juin 1997
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 octobre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 30 novembre 2017 - 08h50
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	PARIS 17
Libellé de voie	BROCHANT
Numéro interne de classement de l'établissement	00022
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	402029938
Numéro Siret	40202993800022
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue