BRICE EMMANUEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-08-20 : dimanche 20 août 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2017-12-14 : jeudi 14 décembre 2017
Dénomination usuelle de l'unité légale	ECOLE D'EQUITATION DU CLOSEL
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00020
Nombre de périodes de l'unité légale	4
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BRICE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	EMMANUEL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	RENE
Prénom usuel de la personne physique	EMMANUEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	402107890
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-02-06T16:47:09 : mardi 06 février 2018 - 16h47

Les établissements

3 CHE DE LA FLACONNIERE 88160 LE THILLOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.29Z : Autres activités récréatives et de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	88468
Code postal	88160
Date de création de l’établissement	dimanche 20 août 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 14 décembre 2017
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 06 février 2018 - 16h47
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	LE THILLOT
Libellé de voie	DE LA FLACONNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	402107890
Numéro Siret	40210789000012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin

3 CHE DE LA FLACONNIERE 88160 LE THILLOT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.43Z : Élevage de chevaux et d'autres équidés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	88468
Code postal	88160
Date de création de l’établissement	dimanche 01 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Indice de répétition dans la voie	B
Libellé de la commune	LE THILLOT
Libellé de voie	DE LA FLACONNIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00020
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	3
Numéro Siren	402107890
Numéro Siret	40210789000020
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	CHE : Chemin