SEYNAEVE PATRICK

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-09-12 : mardi 12 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-06-30 : samedi 30 juin 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00033
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	SEYNAEVE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PATRICK
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	HENRI
Prénom usuel de la personne physique	PATRICK
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	402190896
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2021-10-21T09:43:45 : jeudi 21 octobre 2021 - 09h43

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	45.1A : Terrassements divers, démolition
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	43110
Code postal	43100
Date de création de l’établissement	mardi 12 septembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 01 juillet 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 08 novembre 2008 - 01h12
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	LAMOTHE
Libellé de voie	VIALLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro Siren	402190896
Numéro Siret	40219089600017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	43.12A : Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	4312BA : terrassements
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	43096
Code postal	43100
Date de création de l’établissement	mercredi 01 juillet 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	samedi 30 juin 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 14 septembre 2018 - 14h38
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	FONTANNES
Libellé de voie	DE BONNEFOND
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	402190896
Numéro Siret	40219089600025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	01.11Z : Culture de céréales (à l'exception du riz), de légumineuses et de graines oléagineuses
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	43096
Code postal	43100
Date de création de l’établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FONTANNES
Libellé de voie	DE BONNEFOND
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	402190896
Numéro Siret	40219089600033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RTE : Route

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	35.11Z : Production d'électricité
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	43096
Code postal	43100
Date de création de l’établissement	vendredi 20 août 2021
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 20 août 2021
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 21 octobre 2021 - 09h43
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	FONTANNES
Libellé de voie	DE BONNEFOND
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	14
Numéro Siren	402190896
Numéro Siret	40219089600041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RTE : Route

Documents