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TENNIS CLUB DE FROBERVILLE

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale93.12Z : Activités de clubs de sports
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1994-09-01 : jeudi 01 septembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleTENNIS CLUB DE FROBERVILLE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro au Répertoire National des AssociationsW762001054
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00012
Nombre de périodes de l'unité légale5
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren402342406
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:23:02 : lundi 29 août 2022 - 09h23

Les établissements

MAIRIE 76400 FROBERVILLE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 70.10Z : Activités des sièges sociaux
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 76291
Code postal 76400
Date de création de l’établissement jeudi 01 septembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement dimanche 16 mars 2014
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h23
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FROBERVILLE
Libellé de voie MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00012
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 402342406
Numéro Siret 40234240600012
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 01 : 1 ou 2 salariés

TERRAIN DE SPORT 76400 FROBERVILLE

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 76291
Code postal 76400
Date de création de l’établissement jeudi 01 septembre 1994
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement samedi 26 avril 2008 - 13h18
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune FROBERVILLE
Libellé de voie TERRAIN DE SPORT
Numéro interne de classement de l'établissement 00020
Nombre de périodes de l’établissement 4
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 402342406
Numéro Siret 40234240600020
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)