French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

COMITE DES FETES

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légaleN : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale1995-08-24 : jeudi 24 août 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légaleCOMITE DES FETES
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaireO : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légaleA : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00011
Nombre de périodes de l'unité légale4
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Numéro Siren402466478
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légaleNN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement 2017-05-20T04:02:07 : samedi 20 mai 2017 - 04h02

Les établissements

MAIRIE 40465 PONTONX SUR L'ADOUR

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 40230
Code postal 40465
Date de création de l’établissement jeudi 24 août 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 04 janvier 2008 - 20h04
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement A : Actif
Libellé de la commune PONTONX SUR L'ADOUR
Libellé de voie MAIRIE
Numéro interne de classement de l'établissement 00011
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 402466478
Numéro Siret 40246647800011
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)