BOUSQUET DANIEL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-06-22 : jeudi 22 juin 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2015-03-01 : dimanche 01 mars 2015
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BOUSQUET
Premier prénom déclaré pour un personne physique	DANIEL
Prénom usuel de la personne physique	DANIEL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	402533434
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-20T04:02:50 : samedi 20 mai 2017 - 04h02

Les établissements

LE FAU 34610 CASTANET-LE-HAUT

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34055
Code postal	34610
Date de création de l’établissement	jeudi 22 juin 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 2013
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA HETRAIE
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CASTANET-LE-HAUT
Libellé de voie	LE FAU
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	402533434
Numéro Siret	40253343400013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

2 CHE DE L ESCANDOUNE 34240 LAMALOU-LES-BAINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	96.09Z : Autres services personnels n.c.a.
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	34126
Code postal	34240
Date de création de l’établissement	mardi 15 janvier 2013
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mars 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h26
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	LAMALOU-LES-BAINS
Libellé de voie	DE L ESCANDOUNE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	2
Numéro Siren	402533434
Numéro Siret	40253343400021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	CHE : Chemin