FABRY CHARLES

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-10-15 : dimanche 15 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-01-01 : mardi 01 janvier 2008
Dénomination usuelle de l'unité légale	O.G.S.M. - S.M.A.N. MARRONS D'ARDECHE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00011
Nombre de périodes de l'unité légale	3
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	FABRY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	CHARLES
Prénom usuel de la personne physique	CHARLES
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	402769319
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2016-07-10T06:34:49 : dimanche 10 juillet 2016 - 06h34

Les établissements

29 RUE VAUBAN 68100 MULHOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	47.81Z : Commerce de détail alimentaire sur éventaires et marchés
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	68224
Code postal	68100
Date de création de l’établissement	dimanche 15 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	vendredi 04 janvier 2008 - 20h09
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MULHOUSE
Libellé de voie	VAUBAN
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	29
Numéro Siren	402769319
Numéro Siret	40276931900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue