ASS SPORTIVE CULTURELLE NOISSEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	9260 : Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle)
Date de création de l'unité légale	1995-10-24 : mardi 24 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-12-04 : dimanche 04 décembre 2016
Dénomination de l'unité légale	ASS SPORTIVE CULTURELLE NOISSEVILLE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00021
Nombre de périodes de l'unité légale	8
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	ASCN
Numéro Siren	403027873
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:23:36 : lundi 29 août 2022 - 09h23

Les établissements

12 PL DE L'EGLISE 57645 NOISSEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	57510
Code postal	57645
Complément d’adresse	SALLE DU FOYER
Date de création de l’établissement	mardi 24 octobre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 16 novembre 2015
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 04 mai 2017 - 05h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	NOISSEVILLE
Libellé de voie	DE L'EGLISE
Numéro interne de classement de l'établissement	00013
Nombre de périodes de l’établissement	6
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	12
Numéro Siren	403027873
Numéro Siret	40302787300013
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

38 RUE PRINCIPALE 57645 NOISSEVILLE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	85.51Z : Enseignement de disciplines sportives et d'activités de loisirs
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	57510
Code postal	57645
Complément d’adresse	MAIRIE
Date de création de l’établissement	lundi 16 novembre 2015
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 04 décembre 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	NOISSEVILLE
Libellé de voie	PRINCIPALE
Numéro interne de classement de l'établissement	00021
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	38
Numéro Siren	403027873
Numéro Siret	40302787300021
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue