DELOY STEPHANE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1995-11-15 : mercredi 15 novembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2008-07-01 : mardi 01 juillet 2008
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00041
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DELOY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	STEPHANE
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	FRANCOIS
Prénom usuel de la personne physique	STEPHANE
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	403039647
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:23:36 : lundi 29 août 2022 - 09h23

Les établissements

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	88086
Code postal	88600
Date de création de l’établissement	mercredi 15 novembre 1995
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 31 décembre 1996
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h01
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMP-LE-DUC
Libellé de voie	DU 5 SEPTEMBRE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	37
Numéro Siren	403039647
Numéro Siret	40303964700017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.2A : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	88516
Code postal	88800
Date de création de l’établissement	vendredi 01 mars 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 mars 1998
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	VITTEL
Libellé de voie	DE VERDUN
Numéro interne de classement de l'établissement	00025
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	403039647
Numéro Siret	40303964700025
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code cedex	88803
Code commune de l’établissement	88516
Code postal	88800
Date de création de l’établissement	dimanche 01 mars 1998
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	dimanche 18 avril 2010 - 07h03
Distribution spéciale de l’établissement	BP N? 66
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé du code cedex	VITTEL CEDEX
Libellé de la commune	VITTEL
Libellé de voie	DU GENERAL DE GAULLE
Numéro interne de classement de l'établissement	00033
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	80
Numéro Siren	403039647
Numéro Siret	40303964700033
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	PL : Place

Documents

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	88516
Code postal	88800
Date de création de l’établissement	mardi 01 juillet 2008
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 juillet 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	VITTEL
Libellé de voie	CHARLES GARNIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00041
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	107
Numéro Siren	403039647
Numéro Siret	40303964700041
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue

Documents