MARY PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-01-01 : lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2010-08-24 : mardi 24 août 2010
Dénomination usuelle de l'unité légale	HOTEL DU COMMERCE
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00028
Nombre de périodes de l'unité légale	9
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	MARY
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	JACQUES
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	403244627
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	01 : 1 ou 2 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:23:48 : lundi 29 août 2022 - 09h23

Les établissements

4 RUE DES SOURCES 25170 CHAMPVANS-LES-MOULINS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	55.3A : Restauration de type traditionnel
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	25119
Code postal	25170
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 31 décembre 1998
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Première ligne d’enseigne de l’établissement	LA SOURCE RESTAURANT
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CHAMPVANS-LES-MOULINS
Libellé de voie	DES SOURCES
Numéro interne de classement de l'établissement	00010
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	4
Numéro Siren	403244627
Numéro Siret	40324462700010
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

64 GRANDE RUE 70150 MARNAY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	56.10A : Restauration traditionnelle
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	70334
Code postal	70150
Date de création de l’établissement	lundi 04 janvier 1999
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 24 août 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	MARNAY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00028
Nombre de périodes de l’établissement	8
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	64
Numéro Siren	403244627
Numéro Siret	40324462700028
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	01 : 1 ou 2 salariés