PONSOT SYLVAIN

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-01-01 : lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-07-20 : mercredi 20 juillet 2016
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00017
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PONSOT
Premier prénom déclaré pour un personne physique	SYLVAIN
Prénom usuel de la personne physique	SYLVAIN
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	403262439
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-09-29T12:30:15 : samedi 29 septembre 2018 - 12h30

Les établissements

28 GRANDE RUE 71150 RULLY

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	68.20B : Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	71378
Code postal	71150
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 20 juillet 2016
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 29 septembre 2018 - 12h30
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	RULLY
Libellé de voie	GRANDE RUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00017
Nombre de périodes de l’établissement	5
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	28
Numéro Siren	403262439
Numéro Siret	40326243900017
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)