DUCASSE OLIVIER

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale	2020
Caractère employeur de l'unité légale	O : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-01-02 : mardi 02 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2020-06-01 : lundi 01 juin 2020
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00079
Nombre de périodes de l'unité légale	13
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	DUCASSE
Premier prénom déclaré pour un personne physique	OLIVIER
Prénom usuel de la personne physique	OLIVIER
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	403276801
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	02 : 3 à 5 salariés
Date du dernier traitement	2022-08-29T09:23:51 : lundi 29 août 2022 - 09h23

Les établissements

38 RUE ALFRED DUMERIL 31400 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31400
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 05 mai 2012 - 05h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	ALFRED DUMERIL
Numéro interne de classement de l'établissement	00046
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	38
Numéro Siren	403276801
Numéro Siret	40327680100046
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

8 RUE DARQUIER 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	vendredi 01 janvier 2010
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 17 août 2010
Date du dernier traitement de l’établissement	mercredi 16 novembre 2011 - 10h15
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DARQUIER
Numéro interne de classement de l'établissement	00053
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	8
Numéro Siren	403276801
Numéro Siret	40327680100053
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue

19 RUE DE BAYARD 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	mardi 15 novembre 2011
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 juin 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE BAYARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00061
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	19
Numéro Siren	403276801
Numéro Siret	40327680100061
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie	RUE : Rue

21 RUE DE REMUSAT 31000 TOULOUSE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	71.11Z : Activités d'architecture
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement	2020
Caractère employeur de l’établissement	O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement	31555
Code postal	31000
Date de création de l’établissement	lundi 01 juin 2020
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	lundi 01 juin 2020
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 29 août 2022 - 09h23
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	TOULOUSE
Libellé de voie	DE REMUSAT
Numéro interne de classement de l'établissement	00079
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	21
Numéro Siren	403276801
Numéro Siret	40327680100079
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	02 : 3 à 5 salariés
Type de voie	RUE : Rue