ASSOCIATION DES CAVALIERS PROPRIETAIRES DE LA MUSEROLLE

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	9220 : Association déclarée
Date de création de l'unité légale	1985-07-31 : mercredi 31 juillet 1985
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2016-01-01 : vendredi 01 janvier 2016
Dénomination de l'unité légale	ASSOCIATION DES CAVALIERS PROPRIETAIRES DE LA MUSEROLLE
Appartenance au champ de l'économie sociale et solidaire	O : l'entreprise appartient au champ de l’économie sociale et solidaire
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro au Répertoire National des Associations	W353004385
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00029
Nombre de périodes de l'unité légale	6
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Sigle de l'unité légale	A.C.P.M.
Numéro Siren	403295579
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2017-05-05T00:35:06 : vendredi 05 mai 2017 - 00h35

Les établissements

MAUBUSSON 35520 MONTREUIL-LE-GAST

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	92.6C :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35193
Code postal	35520
Date de création de l’établissement	mercredi 31 juillet 1985
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 31 juillet 2005
Date du dernier traitement de l’établissement	jeudi 14 novembre 2019 - 14h00
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	MONTREUIL-LE-GAST
Libellé de voie	MAUBUSSON
Numéro interne de classement de l'établissement	00011
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	403295579
Numéro Siret	40329557900011
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)

LD LA BOUEXIERE 35580 GOVEN

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	93.12Z : Activités de clubs de sports
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	35123
Code postal	35580
Date de création de l’établissement	lundi 01 août 2005
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mardi 01 janvier 2008
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GOVEN
Libellé de voie	LA BOUEXIERE
Numéro interne de classement de l'établissement	00029
Nombre de périodes de l’établissement	2
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro Siren	403295579
Numéro Siret	40329557900029
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	LD : Lieu dit