PUSARD PASCAL

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	03.22Z : Aquaculture en eau douce
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-01-06 : samedi 06 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2018-03-08 : jeudi 08 mars 2018
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00038
Nombre de périodes de l'unité légale	7
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	PUSARD
Premier prénom déclaré pour un personne physique	PASCAL
Deuxième prénom déclaré pour un personne physique	MARIE
Troisième prénom déclaré pour un personne physique	PAUL
Prénom usuel de la personne physique	PASCAL
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	403383052
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Date du dernier traitement	2018-03-13T08:34:29 : mardi 13 mars 2018 - 08h34

Les établissements

RUE SUR LE MONT 25360 GONSANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J :
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25278
Code postal	25360
Date de création de l’établissement	samedi 06 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 01 janvier 2004
Date du dernier traitement de l’établissement	samedi 25 novembre 2006 - 15h03
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	GONSANS
Libellé de voie	SUR LE MONT
Numéro interne de classement de l'établissement	00012
Nombre de périodes de l’établissement	4
Nomenclature d’activité	NAFRev1
Numéro Siren	403383052
Numéro Siret	40338305200012
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

6 RUE DU CHATELARD 25360 GONSANS

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	03.22Z : Aquaculture en eau douce
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	25278
Code postal	25360
Date de création de l’établissement	jeudi 08 mars 2018
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	jeudi 08 mars 2018
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	GONSANS
Libellé de voie	DU CHATELARD
Numéro interne de classement de l'établissement	00038
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	403383052
Numéro Siret	40338305200038
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue