French corporate | Toute l'information légale sur les entreprises de France

DAMEZET PATRICIA

Information Valeur
Activité principale de l'unité légale56.30Z : Débits de boissons
Année de validité de la catégorie d'entreprise2020
Année de validité de la tranche d'effectif salarié de l'unité légale2020
Caractère employeur de l'unité légaleO : Unité légale employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprisePME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale1996-01-14 : dimanche 14 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale2021-10-28 : jeudi 28 octobre 2021
État administratif de l'unité légaleC : Cessée
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale00028
Nombre de périodes de l'unité légale9
Nomenclature de l'activité principaleNAFRev2
Nom de naissance de la personnes physiqueDAMEZET
Premier prénom déclaré pour un personne physiquePATRICIA
Deuxième prénom déclaré pour un personne physiqueYVONNE
Prénom usuel de la personne physiquePATRICIA
Caractère féminin ou masculin de la personne physiqueF : Féminin
Numéro Siren403493315
Statut de diffusion de l'unité légaleO : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Tranche d'effectif salarié de l'unité légale00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Date du dernier traitement 2022-08-29T09:24:03 : lundi 29 août 2022 - 09h24

Les établissements

LD LE BOURG 42560 GUMIERES

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 55.3A :
Caractère employeur de l’établissement N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement 42107
Code postal 42560
Date de création de l’établissement dimanche 14 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'un établissement samedi 07 août 2004
Date du dernier traitement de l’établissement vendredi 25 avril 2008 - 00h25
Qualité de siège ou non de l’établissement false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune GUMIERES
Libellé de voie LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement 00010
Nombre de périodes de l’établissement 3
Nomenclature d’activité NAFRev1
Numéro Siren 403493315
Numéro Siret 40349331500010
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie LD : Lieu dit

LD LE BOURG 42560 MARGERIE-CHANTAGRET

InformationValeur
Activité principale de l'établissement pendant la période 56.30Z : Débits de boissons
Année de validité de la tranche d’effectif salarié de l’établissement 2020
Caractère employeur de l’établissement O : Unité légale employeuse
Code commune de l’établissement 42137
Code postal 42560
Date de création de l’établissement vendredi 01 juin 2007
Date de début d'une période d'historique d'un établissement jeudi 28 octobre 2021
Date du dernier traitement de l’établissement lundi 29 août 2022 - 09h24
Première ligne d’enseigne de l’établissement LE PAT'CHOULI
Qualité de siège ou non de l’établissement true : Siège social
État administratif de l’établissement F : Fermé
Libellé de la commune MARGERIE-CHANTAGRET
Libellé de voie LE BOURG
Numéro interne de classement de l'établissement 00028
Nombre de périodes de l’établissement 6
Nomenclature d’activité NAFRev2
Numéro Siren 403493315
Numéro Siret 40349331500028
Statut de diffusion de l’établissement O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement 00 : 0 salarié (n'ayant pas d'effectif au 31/12 mais ayant employé des salariés au cours de l'année de référence)
Type de voie LD : Lieu dit