BACH FRANCIS

Information	Valeur
Activité principale de l'unité légale	18.14Z : Reliure et activités connexes
Année de validité de la catégorie d'entreprise	2020
Caractère employeur de l'unité légale	N : unité légale non employeuse
Catégorie à laquelle appartient l'entreprise	PME : petite ou moyenne entreprise
Catégorie juridique de l'unité légale	1000 : Entrepreneur individuel
Date de création de l'unité légale	1996-01-08 : lundi 08 janvier 1996
Date de début d'une période d'historique d'une unité légale	2019-09-01 : dimanche 01 septembre 2019
État administratif de l'unité légale	A : Active
Numéro interne de classement (Nic) de l'unité légale	00027
Nombre de périodes de l'unité légale	5
Nomenclature de l'activité principale	NAFRev2
Nom de naissance de la personnes physique	BACH
Premier prénom déclaré pour un personne physique	FRANCIS
Prénom usuel de la personne physique	FRANCIS
Caractère féminin ou masculin de la personne physique	M : Masculin
Numéro Siren	403595135
Statut de diffusion de l'unité légale	O : unité légale faisant partie de la diffusion publique
Date du dernier traitement	2019-09-16T09:31:25 : lundi 16 septembre 2019 - 09h31

Les établissements

13 RUE DE LA REPUBLIQUE 82300 CAUSSADE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	74.1J : Administration d'entreprises
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82037
Code postal	82300
Date de création de l’établissement	lundi 01 janvier 1900
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	mercredi 31 décembre 1997
Date du dernier traitement de l’établissement	lundi 16 septembre 2019 - 09h31
Qualité de siège ou non de l’établissement	false : Etablissement secondaire
État administratif de l’établissement	F : Fermé
Libellé de la commune	CAUSSADE
Libellé de voie	DE LA REPUBLIQUE
Numéro interne de classement de l'établissement	00019
Nombre de périodes de l’établissement	3
Nomenclature d’activité	NAF1993
Numéro de voie	13
Numéro Siren	403595135
Numéro Siret	40359513500019
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Tranche d’effectif salarié de l’établissement	NN : Unité non employeuse (pas de salarié au cours de l'année de référence et pas d'effectif au 31/12)
Type de voie	RUE : Rue

6 RUE PIERRE BROSSOLETTE 82300 CAUSSADE

Information	Valeur
Activité principale de l'établissement pendant la période	18.14Z : Reliure et activités connexes
Activité exercée par l’artisan inscrit au registre des métiers	1814ZZ : reliure et activites connexes
Caractère employeur de l’établissement	N : unité légale non employeuse
Code commune de l’établissement	82037
Code postal	82300
Date de création de l’établissement	dimanche 01 septembre 2019
Date de début d'une période d'historique d'un établissement	dimanche 01 septembre 2019
Date du dernier traitement de l’établissement	mardi 23 février 2021 - 11h27
Qualité de siège ou non de l’établissement	true : Siège social
État administratif de l’établissement	A : Actif
Libellé de la commune	CAUSSADE
Libellé de voie	PIERRE BROSSOLETTE
Numéro interne de classement de l'établissement	00027
Nombre de périodes de l’établissement	1
Nomenclature d’activité	NAFRev2
Numéro de voie	6
Numéro Siren	403595135
Numéro Siret	40359513500027
Statut de diffusion de l’établissement	O : établissement faisant partie de la diffusion publique
Type de voie	RUE : Rue